Mentions légales
1. Éditeur et exploitant du site
Le site Atelier-Émile est édité et exploité par STH Précision SA, qui commercialise ses produits sous la marque Atelier-Émile.
STH Précision SA
Rue Emile-Boéchat 34
2800 Delémont
Suisse
IDE / TVA : CHE-323.933.967
Téléphone : +41 32 423 71 71
E-mail : info@atelier-emile.ch
2. Hébergement
Le site et la boutique en ligne sont hébergés par Shopify Inc., 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.
3. Objet du site et accès
Le site présente Atelier-Émile, ses produits et ses services et permet notamment de passer des commandes en ligne. Nous nous efforçons de maintenir les informations publiées exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité permanente. Les contenus, offres et fonctionnalités peuvent être modifiés à tout moment.
L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour maintenance, mise à jour, incident technique ou cas de force majeure.
4. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, logos, signes distinctifs, créations et autres contenus du site appartiennent à STH Précision SA ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Ils sont protégés notamment par la loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA ; RS 231.1) ainsi que par les autres dispositions suisses applicables, notamment en matière de marques.
Toute reproduction, adaptation, diffusion, mise à disposition ou autre utilisation au-delà de l’usage privé autorisé par la loi nécessite l’accord écrit préalable de STH Précision SA ou du titulaire des droits concerné.
5. Responsabilité
STH Précision SA apporte le soin raisonnablement attendu à la préparation et à la mise à jour du site. Dans les limites admises par la loi, elle ne garantit toutefois pas que le site soit disponible sans interruption, exempt d’erreurs ou de composants nuisibles, ni que toutes les informations soient en permanence complètes et à jour.
La responsabilité de STH Précision SA demeure réservée dans tous les cas où elle ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit impératif applicable.
6. Liens externes
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7. Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD ; RS 235.1) et aux autres règles applicables. Les finalités des traitements, les catégories de données concernées, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes sont précisés dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à info@atelier-emile.ch.
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9. Droit applicable et juridiction
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Dernière mise à jour : 3 septembre 2026.