Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 7 septembre 2026

1. ÉDITEUR ET EXPLOITANT DU SITE

Le site Atelier‑Émile est édité et exploité par STH Précision SA, qui commercialise ses produits sous la marque Atelier‑Émile.

STH Précision SA
Atelier‑Émile
Rue Emile-Boéchat 34
2800 Delémont
Suisse

IDE / TVA : CHE-323.933.967
Téléphone : +41 32 423 71 71
E-mail : info@atelier-emile.ch

1. HÉBERGEMENT

Le site et la boutique en ligne sont hébergés par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada

Shopify fournit l’infrastructure technique permettant l’hébergement et le fonctionnement de la boutique en ligne.

1. OBJET DU SITE ET ACCÈS

Le site présente Atelier‑Émile, ses produits et ses services et permet notamment de passer des commandes en ligne.

STH Précision SA s’efforce de maintenir les informations publiées exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité permanente.

Les contenus, les offres et les fonctionnalités du site peuvent être modifiés à tout moment.

L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, un incident technique ou un cas de force majeure.

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf indication contraire, les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, logos, signes distinctifs, créations et autres contenus présents sur le site appartiennent à STH Précision SA ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Ces éléments sont notamment protégés par la Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA ; RS 231.1), ainsi que par les autres dispositions suisses applicables, notamment en matière de marques.

Toute reproduction, adaptation, diffusion, mise à disposition ou autre utilisation allant au-delà de l’usage privé autorisé par la loi nécessite l’accord écrit préalable de STH Précision SA ou du titulaire des droits concerné.

1. RESPONSABILITÉ

STH Précision SA apporte le soin raisonnablement attendu à la préparation, au fonctionnement et à la mise à jour du site.

Dans les limites admises par la loi, elle ne garantit toutefois pas que le site soit disponible sans interruption, exempt d’erreurs ou de composants nuisibles, ni que toutes les informations soient en permanence complètes et à jour.

La responsabilité de STH Précision SA demeure réservée dans tous les cas où elle ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit impératif applicable.

1. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou des services exploités par des tiers.

STH Précision SA n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité, leur sécurité ou leurs pratiques et n’assume aucune responsabilité à leur égard.

L’accès à ces sites ou services s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur. Les politiques et conditions du tiers concerné sont applicables.

1. PROTECTION DES DONNÉES

Les données personnelles sont traitées conformément à la Loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD ; RS 235.1) et aux autres règles applicables.

Les finalités des traitements, les catégories de données concernées, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes sont décrits dans notre Politique de confidentialité :

https://atelier-emile.ch/pages/politique-de-confidentialite

Pour toute question concernant les données personnelles, vous pouvez nous écrire à :

info@atelier-emile.ch

1. COOKIES

Le site utilise des cookies et des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les choix de l’utilisateur, à la mesure d’audience, à la personnalisation et au marketing.

Les préférences relatives aux cookies peuvent être gérées au moyen de l’outil de consentement disponible sur le site.

Des informations complémentaires figurent dans notre Politique de confidentialité :

https://atelier-emile.ch/pages/politique-de-confidentialite

1. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.

Sous réserve des fors impératifs prévus par la loi, notamment en faveur des consommateurs, les tribunaux compétents du canton du Jura sont seuls compétents.